Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bioenergie et quantique Bioenergie et methode quantique Bioenergie.quantique.bioenergie et methode quantique
Numéro de dépôt :
4390201
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bioenergie et quantique Bioenergie et methode quantique Bioenergie.quantique.bioenergie et methode quantique
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par madame MARTINE VERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bioenergie et quantique Bioenergie et methode quantique Bioenergie.quantique.bioenergie et methode quantique »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINE VERITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet total n°736377 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25